Démarche patrimoniale | Être médiateur dans le cadre de démarches de gestion quantitative de la ressource en eau ou d’amélioration de la qualité des eaux captées pour l’eau potable Rhône-Alpes et Besançon » – Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse

Depuis deux ans Sol et Civilisation, aux côtés du cabinet de consultants Helixeo, travaille avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée et Corse dans le cadre du marché d’appui à la médiation pour les délégations Rhône-Alpes et Besançon. En 2013, cette mission a consisté à accompagner l’Agence face à la difficulté à mettre en place une procédure, dite captage Grenelle, autour de captages destinés à l’eau potable à Romanssur-Isère (Rhône-Alpes). L’action de Sol et Civilisation ne vise pas à faciliter la mise en place de la procédure, mais à mieux comprendre les divergences entre les acteurs concernés (État, collectivités territoriales, monde agricole…) et à rechercher les éventuels intérêts communs. Il est ainsi apparu que le passage à la procédure Grenelle avec son volet réglementaire pouvant conduire à des interdictions/obligations pour les agriculteurs avait été vécu par tous les acteurs comme une source de tensions et de blocages. Pour la délégation de Besançon, une démarche plus générale en interne à l’Agence se termine, démarche qui vise à mieux comprendre quels sont les freins à la mobilisation.
Partenaires Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse, Helixeo
Période 2012 à 2013